INFORMATION LÉGALE

Introduction

Vous trouverez ci-dessous des informations relatives à la visite du site "MACA"(Modèle air club de l'Allier)

L’association, les membres du bureau, du comité directeur, et les adhérents sont définis par le terme : Modèle air club de l'Allier


"Modèle air club de l'allier" vous remercie par avance pour votre attention et votre visite.

Le site du MACA a été développé pour promouvoir le club, et la pratique de l’aéromodélisme en général.
"Modèle air club de l'Allier" est une association loi 1901 affiliée à la Fédération Française d’Aéromodélisme  (FFAM): Voir le détail sur la page "Constitution du bureau"

Toute consultation ou utilisation du site vaut acceptation tacite de l’ensemble des conditions générales.
La mention du site MACA, dénommé également "le site" ou le "site du MACA" dans cette page, désigne l’ensemble des pages Internet qui le constitue.
Ces pages Internet peuvent être hébergés chez différents fournisseurs d’accès à Internet, ou professionnel de l’hébergement de site (OVH, Free, SFR, Orange...).

En consultant ou en utilisant le présent site de quelque manière que ce soit, vous reconnaissez que seule l’entité juridique directement concernée saurait endosser la responsabilité des produits, offres ou informations commerciales qui y figurent.

Les informations incluses sur le présent site sont susceptibles d’être modifiées sans préavis, sans que cela engage la responsabilité de "Modèle air club de l'Allier" de quelque façon que ce soit.

Le contenu de ce site Internet a une vocation purement informative et ne revêt aucun caractère contractuel.
Le webmaster du site s’efforce de contrôler la fiabilité des informations publiées, qui lui sont communiquées par "Modèle air club de l'Allier". En aucun cas, la responsabilité du webmaster ne peut être engagée. Il se contente de mettre en ligne ces informations.
" Modèle air club de l'Allier " ne saurait toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la pertinence, des informations fournies, leur adéquation à un usage particulier ou l’absence de contrefaçon.
" Modèle air club de l'Allier " décline toute responsabilité vis-à-vis de quelque tiers que ce soit pour les dommages directs, indirects, particuliers, secondaires, punitifs ou autres inhérents à l’utilisation ou à l’indisponibilité du présent site Internet ou de son contenu, notamment au titre d’un manque à gagner, d’une perte d’exploitation, d’une perte de programme ou autres données sur le système informatique de l’utilisateur ou autre.
 
Il vous appartient de prendre toutes les précautions nécessaires et de veiller à ce que les éléments sélectionnés soient exempts de tout virus, vers, cheval de Troie, ou autre programme malveillant. " Modèle air club de l'Allier " ne saurait en aucun cas garantir le contenu des sites auxquels vous pourriez accéder à partir du présent site Internet.

 Droit d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle.

Le contenu du site du MACA, notamment les logos, textes, images, graphiques, sons, animations et fichiers vidéo, ainsi que sa disposition sur le site Web, appartient à " Modèle air club de l'Allier "; il est soumis à la législation sur la protection de la propriété intellectuelle en vigueur.
Le contenu du site Web ne peut être reproduit, copié, transféré, publié, distribué, modifié, réutilisé ou placé sur d’autres sites Web ou documents sans autorisation écrite préalable. Tous les droits de propriété intellectuelle contenus dans le site Web ou des tiers, y compris les droits d’auteurs, marques, secret industriel et brevets, sont réservés, et leur utilisation sans l’autorisation écrite préalable de leur propriétaire est strictement interdite.
Aucun élément contenu dans le site du MACA ne donne l’autorisation explicite ou implicite ou le droit d’utiliser notre propriété intellectuelle ou d’un tiers.

 Droit à l’image.

Selon l’article 9 du Code Civil et les articles 226-1 à 226-3, 226-8, 226-9 et 226-15 du Code Pénal, tout individu jouit d’un droit au respect de sa vie privée ainsi que d’un droit à l’image.
En vertu de ces dispositions, vous pouvez demander le retrait immédiat des photos et/ou vidéos vous concernant en envoyant un simple mail au Webmaster.

 Politique de protection des données personnelles

Adresses IP, navigateurs Internet, systèmes d’exploitation, noms de domaine :
Lorsque vous consultez les pages du site, ou envoyez un message via le site du MACA, "Modèle air club de l'Allier" peut enregistrer l’adresse IP de votre ordinateur.
Cette adresse IP ne permet pas de vous identifier en tant qu'individu, mais il permet d’identifier votre fournisseur d’accès à Internet.

Les autres données non personnelles identifiables auxquelles "Modèle air club de l'Allier" peut avoir accès par le module de statistique de son site, comprennent le type de navigateur Internet utilisé, le type de système d’exploitation utilisé par votre ordinateur, la taille et définition de votre écran, ainsi que le nom de domaine du site Web ou du moteur de recherche que vous avez visité avant le site du MACA.
Ces données sont compilées afin de fournir au webmaster des informations démographiques générales, telles que la situation géographique des visiteurs, ou la durée de leur visite sur le site du MACA. Ces informations permettent au webmaster d’effectuer les opérations nécessaires à la gestion du site du MACA, de diagnostiquer d’éventuels problèmes, d’analyser les tendances et les statistiques et d’améliorer les services aux visiteurs.

Données personnelles identifiables

"Modèle air club de l'Allier" s’engage à ne jamais recueillir des données personnelles identifiables à votre insu ou sans votre autorisation, et également à ne pas vendre ou céder ces données.
Afin de vous fournir un produit, un service, une information spécifique ou d’effectuer une transaction, "Modèle air club de l'Allier" peut être amené à recueillir des données personnelles identifiables vous concernant. Il peut s’agir par exemple de votre nom, titre, adresse d’expédition, adresse e-mail, numéro de téléphone, numéro de téléphone mobile, numéro de télécopie.
Les données personnelles identifiables vous concernant sont utilisées uniquement lorsque cela est nécessaire, afin de vous fournir un service, une information, par exemple vous tenir au courant des manifestations organisées par le MACA, ou vous informer sur évolutions du site par le biais de la page "Nouvelles", ou sous forme de mails, qui vous sont adressés.

Partage des données personnelles identifiables

"Modèle air club de l'Allier" s’engage à ne divulguer aucune donnée personnelle identifiable vous concernant à un tiers sans votre autorisation, sauf si il y est légalement obligé, ou si il estime en toute bonne foi que cela est nécessaire pour :
1) mener à bien une action dans l’intérêt général
2) défendre les droits et propriétés de "Modèle air club de l'Allier".
Cependant, afin de répondre à vos demandes, de vous fournir un service ou une information spécifique, les données personnelles identifiables vous concernant peuvent être divulguées à des organismes tiers, notamment à la FFAM.

Veuillez contacter le Webmaster du MACA pour supprimer, corriger, mettre à jour ou consulter les données personnelles identifiables que vous avez fournies, ou pour toute question liée à ces données.
Dans votre courrier, effectué directement via votre outil de messagerie habituel, veuillez indiquer la nature des données fournies (nom, adresse e-mail ou adresse postale, par exemple).

Sécurité

"Modèle air club de l'Allier" et le webmaster ont mis en œuvre sur leurs ordinateurs personnels, des mesures techniques et administratives visant à protéger vos données personnelles identifiables, ainsi que d’autres données.
Ces mesures empêchent tout accès non autorisé, perte ou modification de vos données. Cependant, aucun serveur, ni transmission de données par Internet, ne peuvent être sécurisés à cent pour cent. Par conséquent, toute activité ou communication que vous effectuez sur le site du MACA est à vos propres risques.

Liens vers des sites extérieurs

Certaines pages du site du MACA, peuvent contenir des liens vers des sites Web ou "pages perso" extérieurs.
"Modèle air club de l'Allier" ne peut être tenu pour responsable de la politique de protection des données personnelles, du contenu, ou des pratiques de ces sites Web ou "pages perso", ni de leurs propriétaires ou administrateurs.

Modification de la politique de protection des données personnelles

"Modèle air club de l'Allier" se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour, sa politique de protection des données personnelles, à tout moment.
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous possédez un droit de rectification ou de suppression des données personnelles vous concernant. Pour l'exercer, veuillez envoyer un mail au Webmaster du MACA.

Cette page a été publiée par le webmaster, et également auteur du site Modèle air club de l'Allier,
sous l’entière responsabilité de "Modèle air club de l'Allier".


Date de création : 23/03/2014 : 21:25


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Modèle air club de l'Allier Affiliation Fédération Française d'Aéromodèlisme N°884- Affilié jeunesse et sport N°01 03 S707    Président Mathieu BOISSEAU secrétaire Jean Pierre BRULET Email: maca03100gmail.com  Ecole de sport centre de formation FFAM.  Age minimum d'accueil 7 ans éducateurs diplomés avec Qualification fédérale.